Projet d’école – règlement des études
Apprendre doit avoir du sens.
Apprendre doit être un plaisir.
Apprendre à apprendre doit être une priorité.
« Ma conviction est faite et je n’en démordrai pas : dans la course effrénée que vivent nos enfants aujourd’hui, fascinés par la vie en trompe l’œil et en temps réel, la découverte du plaisir d’apprendre reste l’acte fondateur de toute éducation ». Philippe Meirieu
L’objectif principal de notre projet d’établissement est de mettre en place des pratiques pédagogiques variées pour faire évoluer chaque élève dans son cursus scolaire en veillant au bien-être de chacun et à la continuité des apprentissages. |
S olidarité
A pprentissages dans le respect des différences
I nterrogation
N ovateur
T ravail
E coute
– ( mais aussi respect, confiance en soi, motivation, collaboration, continuité, épanouissement, formation, implication, interaction)
U ne grande famille
N ature
I nstits motivés
O uverture au monde extérieur par l’adhésion à de nombreux projets
N ouvelles technologies
Notre enseignement est conforme aux prescrits légaux et se base sur les « Socles de compétences » qui est le référentiel présentant de manière structurée les compétences de base à exercer jusqu’au terme des huit premières années de l’enseignement obligatoire et celles qui sont à maîtriser à la fin de chacune des étapes parce qu’elles sont considérées comme nécessaires à l’insertion sociale et à la poursuite des études.
Pour se faire, nous nous référons au programme de l’enseignement catholique lors de la préparation de nos activités et leçons.
Tronc commun
Les élèves de M1 à M3 sont entrés dans le tronc commun. Les élèves de P1-P2 y entrent en 2022-2023. De nouveaux référentiels précisent les apprentissages : référentiel des compétences initiales en maternelle et 9 référentiels disciplinaires pour les P1-P2.
Ces référentiels remplaceront progressivement les socles de compétences.
*Les ambitions du tronc commun : Améliorer la maîtrise du français , renforcer l’apprentissage des langues modernes , intégrer le numérique comme objet et outil d’apprentissage , favoriser une différenciation des apprentissages (accompagnement personnalisé pour tous, dans la grille horaire).
*Sept domaines d’apprentissage de 6 à 15 ans.
*5 domaines spécifiques : langues, éducation culturelle et artistique, formation mathématique, scientifique et technique, citoyenneté et formation humaine et sociale, éducation physique, bien-être, santé.
*2 domaines transversaux : créativité, apprendre à apprendre et poser des choix.
Volet pédagogique
Donner du sens aux apprentissages
Nous proposons une pédagogie fonctionnelle, participative et différenciée. Nous veillons à développer l’autonomie de l’enfant : « Apprends-moi à faire tout seul ». Les savoirs sont intégrés dans un contexte : lien entre la lecture et l’écriture, approche d’un texte dans sa globalité (grammaire, conjugaison, orthographe) avec comme activité possible une activité intitulée « Quoi de neuf » au cours de laquelle les enfants sont invités à s’exprimer sur leurs vacances, l’actualité, … ou encore la proposition d’un journal mural comme support pour analyser le travail de la semaine, mener une réflexion par rapport à la gestion d’un éventuel conflit …, apprentissage des mathématiques au départ de situations complexes, de défis, utilisation d’un matériel concret et varié qui permet de construire les apprentissages. Les apprentissages sensoriels sont privilégiés chez les plus petits de nos élèves.
La pédagogie participative qui implique les enfants dans les projets de l’école crée un lien avec le monde extérieur.
Aborder les apprentissages dans des situations réelles de vie en vivant des projets concrets qui donnent du sens aux apprentissages, en donnant à l’enfant l’envie d’apprendre, en stimulant le besoin de lire et d’écrire.
Chaque année, l’équipe éducative propose aux élèves de vivre un ou plusieurs projets.
Travailler en projet :
°mobilise une équipe éducative.
°permet une ouverture sur le monde extérieur.
°permet de travailler une série de compétences dans différentes disciplines.
°favorise la continuité des apprentissages.
°favorise le travail en cycle, le travail en groupes verticaux, en groupes de besoins.
°encourage la solidarité dans les apprentissages.
°permet l’exploitation et la présentation orale d’un sujet.
°permet tout simplement de vivre l’école de manière agréable en mettant « des étoiles dans les yeux des enfants ».
Quelques projets :
*L’école dans les bois pour les élèves de 3ème maternelle. Un partenariat avec les élèves de 6ème primaire a récemment prouvé l’intérêt de croiser les groupes classe (des plus petits aux plus grands). Les enfants sont invités à s’immerger dans la nature pour apprendre à la connaître et à la respecter. Les activités proposées lors de ces journées permettent de développer l’autonomie des enfants, d’éveiller leur créativité et favorisent la vie en groupe.
*Projet « Ose le vert » : la création d’espaces de jeu libres et spontanés au contact de la nature, de coins nature didactiques, de lieux de sensibilisation et de connexion aux cycles des saisons.
*Cycle 5-8 : le travail collaboratif M3-P1-P2 chaque mercredi sur le site de la grande école durant lequel des petits ateliers permettent aux enfants de découvrir diverses activités et de créer des liens privilégiés.
*Séances d’accoutumance à l’eau pour les 3èmes maternelles (2 semaines par an).
*Classes de dépaysement dès la 3ème maternelle (une année sur deux).
*Opération « Art à l’école » : l’ accueil d’un artiste durant une année scolaire dans la classe permet de vivre l’expérience d’un processus de création et d’expression.
*Partenariat avec le monde culturel et associatif : visites culturelles, collaborations avec les médias, participation à des spectacles et séances cinéma, brevet Provélo, …
*Mise en valeur de la lecture et de l’écriture avec la participation à des projets développés au cours de lecture (prix Korczak, olympiades d’orthographe…) .
*Ateliers philosophiques en 6ème année.
*Participation active à des activités proposées par les élèves de la section éducation de l’école secondaire : animations sur l’hygiène, spectacles de marionnettes, ateliers créatifs à la St Nicolas, carnaval….
Assurer la continuité
En parallèle au document « Socles de compétences » et au programme, la construction de continuums pédagogiques permet une transition efficace entre les années et les cycles. Notre équipe s’est penchée sur la progression des apprentissages et la répartition de ceux-ci dans le domaine des opérations et de l’orthographe. Cette réflexion se poursuivra dans d’autres matières.
Nous veillons à harmoniser tous les passages, qu’ils soient dans le passage de l’école maternelle à l’école primaire grâce aux échanges hebdomadaires dans le cadre du cycle 5/8, entre les cycles ou au terme de l’école fondamentale. Le cycle permet de quitter le cloisonnement des âges pour une structure « verticale » hétérogène qui respecte le rythme des apprentissages de chaque enfant, accorde de la souplesse à l’organisation et améliore l’efficacité du système éducatif. La gestion du cycle (matières, évaluations, espaces et temps) est collégiale.
L’intégration des enfants plus lents est assurée, le rôle social des enfants plus doués et l’aide mutuelle sont valorisés. Le travail en cycle permet également d’être solidaire dans les apprentissages.
Nous comptons élargir à des moments ponctuels le travail en cycle à l’ensemble des classes de l’école fondamentale (remédiation, tutorat, possibilité de vivre une activité préparée à la maison, présentation d’un exposé, …)
Pour assurer le passage maternelle-primaire, différents documents sont échangés et des rencontres entre les enseignants sont organisées.
Différencier
La différenciation est une démarche d’enseignement qui consiste à varier les méthodes pour tenir compte de l’hétérogénéité des classes ainsi que de la diversité des modes et des besoins d’apprendre (Décret Missions art 5).
Pratiquer une pédagogie différenciée permet à chaque élève de développer ses capacités intellectuelles pour atteindre un degré de performance maximal, de bénéficier, si nécessaire, d’une remédiation avec l’aide d’une équipe qualifiée (enseignants, logopèdes, …).
Nous savons que chaque enfant apprend différemment, à son rythme, avec des stratégies personnelles. Tous les enfants ne progressent donc pas à la même vitesse. L’enseignant dispose d’une panoplie de méthodes et en fonction des situations qu’il rencontre puise dans ce réservoir celle qui convient le mieux à l’enfant. Chaque enseignant veille donc à varier ses méthodes et ses stratégies, à augmenter ses démarches d’apprentissage pour permettre à chacun d’apprendre dans les meilleures conditions tout en développant des attitudes positives vis-à-vis de chaque enfant.
Chaque enseignant veillera également à faire de l’enfant un acteur de son propre apprentissage.
Différencier c’est donc respecter le rythme de chacun en cherchant un équilibre entre le respect des caractéristiques de l’apprenant et la nécessité de le faire progresser.
Il n’est cependant nullement question de différencier le niveau des études.
Un dossier « élève » est établi pour chaque enfant en difficulté. Il présente les moyens mis en place pour l’aider et permet une mise à jour et une évaluation régulière par les membres de l’équipe éducative.
A l’école maternelle, les enfants travaillent constamment en ateliers.
Cette pratique permet la différenciation dans les apprentissages.
«Lire, c’est recourir aux diverses formes de messages écrits dans ses actes quotidiens pour imaginer, prendre du plaisir, s’émerveiller, comprendre les autres, s’informer, … »
La lecture, sous toutes ses formes, est intensifiée à l’école primaire.
Un cours intitulé « Lire, écrire, créer » renforce les apprentissages donnés par chaque titulaire en savoir lire et savoir écrire.
L’évaluation
Nous sommes attentifs à ce qui se passe quand l’enfant construit ses savoirs. Nous veillons à ce qu’il ait un regard positif sur lui-même. L’enseignant vérifie et évalue régulièrement les acquis des élèves.
Pour évaluer le travail scolaire de l’enfant, l’école a mis en place trois systèmes d’évaluation :
°l’évaluation formative
°l’évaluation sommative
°l’évaluation certificative
L’évaluation formative
Elle fait prendre conscience à l’enfant de ses progrès et de ses difficultés pour envisager, avec l’enseignant, des pistes d’amélioration.
L’évaluation sommative
Elle consiste à évaluer les progrès des enfants de façon écrite ou orale au terme d’étapes d’apprentissage. Concrètement, l’enseignant peut recourir à des interrogations, à des travaux de recherche, … pour forger son évaluation. Pour que l’évaluation formative porte ses fruits, la correction est toujours effectuée avec l’enfant.
L’évaluation certificative
En fin d’études primaires, elle détermine ou non l’obtention du CEB.
A l’école maternelle, une grille d’analyse permet aux enseignantes d’évaluer le parcours de l’enfant.
Aider les enfants en difficulté
*Des périodes pendant lesquelles les enfants en difficulté sont pris en charge par un enseignant « polyvalent » sont organisées. Elles permettent de remédier à des difficultés individuellement ou en petits groupes.
* La tutorat entre enfants permet de mettre en évidence l’entraide et la solidarité.
* L’équipe tente de détecter le plus tôt possible les problèmes particuliers rencontrés par certains enfants (dyslexie, vue, …).
* Le partenariat avec des aides extérieures plus spécialisées (PMS, logopèdes, …) est essentiel.
* La communication avec les parents est essentielle pour avancer « main dans la main » au bénéfice de l’enfant.
* La différenciation est mise en œuvre dans les différents cycles selon les besoins qui se présentent.
Organisation de l’année complémentaire
L’organisation d’une année complémentaire doit rester exceptionnelle.
Dans l’éventualité d’une année complémentaire, la spécificité du cas de l’enfant sera analysée par l’ensemble de l’équipe éducative et des solutions adéquates et spécifiques seront mises en place (différenciation, remédiation, possibilité de suivre certaines matières dans une autre année).
Le projet pédagogique se concrétise dans notre Plan de pilotage dont les objectifs et stratégies sont les suivantes :
Objectifs :
*Diminuer progressivement le redoublement généré et le maintien.
*Améliorer significativement les savoirs et compétences des enfants en nombres, plus particulièrement dans l’organisation des nombres par famille et calculer.
*Améliorer significativement les savoirs et compétences des enfants en difficulté.
Stratégies :
Améliorer le travail collaboratif.
Renforcer nos pratiques pédagogiques par rapport à la différenciation et à l’évaluation.
Utiliser davantage l’outil numérique au service des apprentissages.
Participer à des formations.
Développer le travail collaboratif en cycle et inter-cycle pour améliorer la continuité.
Apprendre par le jeu.
Utilisation des outils numériques au service des apprentissages des enfants.
Développer la collaboration avec les partenaires externes.
Renforcer nos pratiques pédagogiques au service des enfants en difficulté.
Prévoir des aménagements.
Volet éducatif
*Les enseignants sont soucieux d’encourager, de féliciter et de valoriser les élèves.
Chaque enfant a des talents qui seront mis régulièrement en évidence.
*Nous souhaitons dans la mesure du possible, aider chaque enfant, à atteindre son meilleur épanouissement.
* Nous veillons au respect des personnes et à la tolérance :
respect de soi (self contrôle, estime de soi), respect de l’autre (lui porter attention, l’écouter, l’estimer). Ajoutons-y le respect des biens et des choses.
*Reconnaître et développer des talents personnels dans les différentes activités rencontrées au sein des classes sont pour nous une priorité.
Conseils de classe
*Apprendre aux enfants à se gérer en tant que groupe (écoute, respect,…).
*Engager les enfants à exercer leur rôle de futur citoyen.
*Impliquer les élèves dans la vie de leur école.
*Permettre aux élèves d’exprimer leurs besoins, des propositions constructives.
*Analyser des propositions, des situations. Les enfants deviennent acteurs d’une démocratie représentative à l’école. Les délégués sont amenés à restituer les idées d’un groupe (la classe dont ils sont délégués). Ils se font « avocats » d’une cause, parlent au nom des autres et non en leur propre nom.
A différents moments, les enfants ont l’occasion d’apprendre à se connaître (journée des talents, désignation du délégué de classe, conseil des élèves, classes de dépaysement, …) et à s’exprimer (conseil des élèves, le banc des copains, …).
Toutes les dimensions de l’enfant sont prises en compte : activités corporelles, psychomotricité, cours d’éducation physique et de natation, sensibilisation à une alimentation saine, à la citoyenneté (tri des déchets, …).
Les enfants sont initiés à la pratique de la communication non-violente (cercle de paroles, jeux de rôles, pour certains, apprendre le rôle de médiateur).
Les enfants sont sensibilisés au devoir de Mémoire.
Volet spirituel
En fidélité à l’inspiration de notre fondateur, Jean-Baptiste Debrabant, nous veillerons à créer un climat évangélique par l’accueil, la solidarité, l’attention aux plus pauvres intellectuellement, socialement faibles. Nous œuvrons à proposer les valeurs de l’Evangile comme chemin de vie :
. pour accueillir chacun, enfant, jeune, adulte, avec ce qu’il est, ce qu’il sait faire, ce qu’il vit, avec ses projets.
. pour éduquer en cohérence, nous, établissement de la Sainte-Union, et vous, familles, par les savoirs et valeurs que nous transmettons afin d’ouvrir au monde avec esprit critique, discernement et respect.
. pour valoriser l’enfant, le jeune, l’adulte afin de lui permettre de grandir, d’avancer, de se construire, de se connaître pour donner le meilleur de lui-même.
Pour vivre au quotidien cette mission d’éducation, des moyens :
– Une attention aux besoins de chacun dans le respect du groupe, apprendre à vivre ensemble, à faire des choses ensemble.
– Le savoir-faire mais aussi le savoir-être.
– Des valeurs humaines qui prennent sens dans l’Evangile : respect de la personne, respect de la différence, goût de l’effort.
Volet citoyenneté
L’équipe est attentive à développer des actions citoyennes en se tournant vers le monde extérieur et en sensibilisant les enfants au monde de demain.
Exemple de projets et réflexions :
*Projet Wallonie plus propre
*Collations saines
*Cantine scolaire avec de nouveaux menus pour une consommation durable et raisonnée
*Ecole du dehors-Projet Ose le vert
*Actions Good Planet
*…
Règlement d’ordre intérieur
1.Pouvoir Organisateur
A.S.B.L Centre Scolaire de la Sainte-Union
Rue Montgomery, 71 à 7540 Kain
Le Pouvoir Organisateur déclare que l’école appartient à l’enseignement confessionnel et plus précisément à l’enseignement catholique. Il s’engage à l’égard des parents, à éduquer et à enseigner les élèves en faisant référence aux valeurs de l’évangile.
Il veillera à sensibiliser les élèves au respect de l’autre, à la tolérance, à la solidarité.
2. Principales dispositions concernant les inscriptions
* Toute demande d’inscription d’un élève émane des parents, de la personne légalement responsable. Elle peut également émaner d’une personne qui assure la garde de fait du mineur, pour autant que celle-ci puisse se prévaloir d’un mandat exprès d’une des personnes visées ci-dessus ou d’un document administratif officiel établissant à suffisance son droit de garde. (Article 3 de la loi du 29 juin 1983 sur l’obligation scolaire).
* La demande d’inscription est introduite auprès de la direction de l’établissement. Les inscriptions sont prises durant l’année scolaire pendant les heures de bureau ou sur rendez-vous. Durant la première semaine de juillet et la dernière quinzaine d’août, une permanence est assurée au siège administratif situé à la rue Montgomery, 71. Les inscriptions peuvent également se prendre durant ces périodes. L’école se réserve le droit de clôturer les inscriptions avant le premier jour ouvrable du mois de septembre par manque de place ou pour des raisons d’organisation.
* Par l’inscription de l’élève dans l’établissement, les parents et l’élève en acceptent le projet d’école, le règlement des études et le règlement d’ordre intérieur.
* L’élève n’acquiert la qualité d’élève régulièrement inscrit dans l’établissement que lorsque son dossier administratif est complet.
* En primaire, un changement d’école doit faire l’objet d’une attestation délivrée par l’école de départ avant d’être pris en compte par la nouvelle direction (excepté pour les inscriptions en 1ère, en 2ème, 3ème ou 5ème primaires pour les élèves d’avancement normal). Des exceptions sont prévues pour déroger à cette règle. Le décret prévoit que, dans des circonstances précises, le changement d’école à l’intérieur d’un cycle est autorisé. Il s’agit des situations suivantes : le changement de domicile, la séparation des parents entraînant un changement de lieu d’hébergement de l’élève, le changement répondant à une mesure de placement prise par un magistrat ou par les SAJ/SPJ, le passage de l’élève d’une école à régime d’externat vers un internat et vice versa, l’accueil de l’élève, sur l’initiative des parents, dans une autre famille ou dans un centre, pour une raison de maladie, de voyage ou de séparation des parents, l’impossibilité pour la personne assurant effectivement et seule l’hébergement de l’élève de le maintenir dans l’établissement choisi au départ, en raison de l’acceptation ou de la perte d’un emploi, l’exclusion définitive de l’élève d’un autre établissement scolaire, la fréquentation de la même école que le(s) frères et sœurs.
Il est à noter que lorsqu’une de ces situations autorise le changement d’établissement pour un élève, cela vaut également pour les frères et sœurs ou pour tout autre mineur vivant sous le même toit.
3 . Conséquences de l’inscription scolaire
L’inscription dans l’école est un contrat entre l’établissement scolaire, l’élève et les parents. Il implique des droits mais aussi des devoirs.
La présence à l’école
La période d’obligation scolaire commence avec l’année scolaire qui prend cours dans l’année civile durant laquelle l’enfant atteint l’âge de 6 ans.
L’élève est tenu de participer à tous les cours et à toutes les activités pédagogiques organisées dans l’école ou à l’extérieur, pendant les heures de cours ou en dehors de celles-ci.
Toute dispense éventuelle ne peut être accordée que par le chef d’établissement ou son délégué après demande dûment justifiée.
Les documents
L’Inspection doit pouvoir constater que le programme des cours a effectivement été suivi et que l’élève a réellement poursuivi ses études avec fruit. Les pièces justificatives nécessaires à l’exercice du contrôle de l’inspection doivent être conservées durant l’année scolaire par l’élève et ses parents avec le plus grand soin en particulier le journal de classe, les cahiers, les travaux écrits tels les devoirs, compositions, applications et exercices faits en classe ou à domicile ainsi que la farde d’évaluations. Les examens sont gardés à l’école et archivés.
Sous la conduite et/ou le contrôle de l’enseignant, les élèves tiennent un journal de classe mentionnant, de façon succincte mais complète, toutes les tâches qui leur sont imposées à domicile.
Le journal de classe mentionne les activités pédagogiques et parascolaires. Il est un moyen de correspondance entre l’école et les parents.
Les communications concernant les absences, le comportement y seront inscrites.
Les cartes de piscine y seront collées.
Les parents vérifieront régulièrement le journal de classe et répondront aux convocations de l’école.
A l’école maternelle, un cahier de communication permet également une communication entre les parents et les enseignants.
Les absences
Toute absence doit être signalée dès le matin à l’institutrice ou au chef d’établissement (école maternelle : 069/89 03 84 – école primaire : 069/89 03 82 ou via la plate-forme numérique « Toute mon année »).
Toute absence à l’école primaire, même d’une demi-journée, doit être justifiée par écrit.
Un document de justification est prévu dans le journal de classe.
Jusqu’à trois jours d’absence, un mot des parents suffit.
Au-delà de trois jours (primaire) un certificat médical est obligatoire.
Seuls les motifs suivants sont réputés légaux : l’indisposition ou la maladie de l’élève, le décès d’un parent ou d’un allié de l’élève jusqu’au 4ème degré : au 1er degré, pas plus de 4 jours, du 2ème au 4ème degré et habitant sous le même toit, pas plus d’un jour), la convocation par une autorité publique ou la nécessité pour l’élève de se rendre auprès de cette autorité qui lui délivrera une attestation. Les motifs autres que ceux repris ci-dessus sont laissés à l’appréciation du chef d’établissement pour autant qu’ils relèvent de cas de force majeure ou de circonstances exceptionnelles liés à des problèmes familiaux, de transport.
Ainsi sont considérées comme non justifiées les absences pour convenances personnelles, anticipation ou prolongation des congés officiels.
Pour que l’absence soit valablement couverte, le justificatif doit être remis au titulaire au plus tard le jour du retour de l’élève dans l’établissement. Si l’absence dure plus de 3 jours, il doit être remis au plus tard le quatrième jour.
Dès que l’élève compte 9 demi-jours d’absence injustifiée, la direction en fera part impérativement au service du contrôle de l’obligation scolaire de l’Administration (Article 4 et 6 de l’Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 23 novembre 1998).
Les retards à l’école maternelle et à l’école primaire
A l’école maternelle, les arrivées tardives occasionnelles et acceptables ne doivent pas dépasser 30 minutes car après un temps d’accueil, les enfants sont très vite en activités.
Les arrivées tardives à l’école primaire occasionnent des perturbations.
Veillez donc à ce que votre enfant soit à l’heure.
Tout retard devra être justifié et figurera dans le registre des fréquentations.
Reconduction des inscriptions
L’élève inscrit régulièrement le demeure jusqu’à la fin de sa scolarité sauf :
1) lorsque l’exclusion de l’élève est prononcée, dans le respect des procédures légales.
2) lorsque les parents ont fait part dans un courrier au chef d’établissement de retirer l’enfant de l’établissement.
3) lorsque l’élève n’est pas présent à la rentrée scolaire sans justification aucune.
Au cas où les parents auraient un comportement marquant le refus d’adhérer aux différents projets et règlements, le Pouvoir Organisateur se réserve le droit de refuser la réinscription de l’élève l’année suivante et cela, dans le respect de la procédure légale (articles 76 et 91 du « Décret Missions » du 24 juillet 1997).
4. Horaires
* L’école maternelle est ouverte tous les jours de la semaine de 7h00 à 18 heures.
Le matin, à l’école maternelle, Madame Marine accueille les enfants jusque 8h15 dans le réfectoire. A 8h15, les enfants se rendent dans la cour de récréation.
*A l’école primaire, la surveillante accueille les enfants dans la salle bleue à partir de 7h30. Les élèves s’y rendent en empruntant deux couloirs qui leur sont exclusivement réservés. Dès 8h15, lorsque les élèves de l’école secondaire sont entrés en classe, les élèves de l’école primaire se rendent dans la cour de récréation.
*Une garderie est organisée à l’école maternelle à partir de 7h00.
*Le matin, les cours commencent à 8h30 et se terminent à 12h10.
L’après-midi, ils reprennent à 13h35 en maternelle – 13h30 en primaire et se terminent à 15h30.
*Les élèves doivent être présents à l’école cinq minutes avant la sonnerie.
*A l’école maternelle, les enfants sont pris en charge par Madame Marine à15h 40.
*A 15h30, les élèves de l’école primaire se retrouvent également dans la cour de récréation. Les enfants encore présents à 15h55 se rendent au réfectoire « tartines » où une étude est organisée les lundis, mardis et jeudis.
En parallèle, un accueil temps libre est organisé dans la salle bleue ou dans la cour. Les enfants pourront y passer un moment récréatif.
*Après l’étude, à 17 heures, les enfants encore présents sont conduits en rang à la garderie organisée dans les locaux de l’école maternelle à la rue de l’Eglise Notre-Dame de la Tombe, 7.
*Le vendredi, l’étude n’est pas organisée.
Les élèves qui restent après 16h se rendent en rang à la garderie organisée à l’école maternelle à la rue de l’Eglise Notre-Dame de la Tombe, 7.
*Le mercredi, les cours se terminent à 12h10.
Une surveillance est assurée à l’école maternelle et à l’école primaire jusque 12h30.
5. Les réunions
En début d’année scolaire, une réunion collégiale de classe est organisée pour permettre aux titulaires de vous informer sur les grandes lignes de leurs actions pédagogiques.
A l’école primaire, après la période des bilans une rencontre individuelle avec l’enseignant est proposée aux parents.
En 3ème maternelle, dans le courant du mois de mai, une rencontre individuelle avec la titulaire est également proposée.
En dehors de ces réunions, les enseignants restent toujours à la disposition des parents qui désirent les rencontrer (sur rendez-vous).
Des rencontres collégiales peuvent être organisées avec tous les intervenants sous la présidence du chef d’établissement pour les situations plus complexes.
6. Formation des rangs
*A l’école maternelle, pour une sécurité maximale, nous demandons avec insistance que tous les parents attendent leur enfant dans la cour après l’ouverture de la porte qui se fait à 12h10 et à 15h30. Il en est de même lors d’une activité extra-scolaire. Les couloirs doivent rester libres.
Lorsque vous entrez ou quittez l’école, veillez chaque fois, pour la sécurité des enfants, à fermer la porte.
*A l’école primaire, le matin, les parents sont priés de ne pas rester dans la cour ni dans les couloirs afin de ne pas perturber les surveillances et les rangs (excepté le jour de la rentrée des classes).
Aucun parent n’a le droit de faire une remontrance à un élève de l’école ni de donner de la nourriture (collations, fruits,…) sans l’accord de l’enseignant(e) ou de la direction.
A 15h30, les parents sont invités à reprendre leur enfant dans la cour.
*Le mercredi midi, les enfants attendent leurs parents dans la cour de récréation à la petite école.
A la grande école, les enfants se rendent en rang à la grille avec leur enseignant(e). En cas de mauvais temps, ils restent sous le préau dans la cour de récréation.
7. Objets trouvés
Il est souhaitable que tous les effets (vêtements et outils scolaires) soient marqués au nom de l’enfant. Les bonnets et les gants des plus jeunes seront attachés au manteau par l’intermédiaire de cordons.
Tout ce qui est trouvé est rassemblé au porte-manteau dans le couloir. Ce qui n’est pas repris est transmis à un organisme qui s’occupe du ramassage et de la redistribution de vêtements aux plus démunis.
8. Consignes de sécurité
*Si une personne « étrangère » à l’école vient chercher votre enfant, veuillez en avertir l’enseignant.
*A l’école maternelle, la fermeture des portes est programmée à 9h00 jusque 12h10 et de 13h30 à 15h30.
* A l’école primaire, les enfants qui rentrent dîner chez eux attendront leurs parents dans la cour. Les parents qui autorisent leur enfant à rentrer seul à la maison ou à attendre seul à la grille seront invités à compléter un document en début d’année scolaire.
*Les personnes accompagnées d’un chien ne peuvent pénétrer dans l’enceinte de l’école.
*Il est strictement interdit de fumer dans l’école.
*Les vélos doivent être parqués dans le garage à vélos.
II est obligatoire de leur mettre un cadenas.
9. La vie en société
*Toute vie en société suppose des règles. Un des objectifs de l’école est de préparer chaque individu à une vie sociale. Dès lors, le respect des règles de vie s’impose. Le non-respect de ces règles de vie sera discuté avec l’enfant, le titulaire, la direction et les personnes concernées et fera l’objet d’une réparation ou d’une sanction adaptée au niveau de compréhension de l’enfant mis en cause.
*Toute forme de violence est à proscrire, qu’elle soit physique ou verbale. Les élèves veilleront à utiliser les petits mots qui rendent la vie agréable : bonjour, au revoir, merci, s’il vous plaît, … et respecteront toutes les personnes qu’ils rencontreront dans l’école, dans la cour, au réfectoire, …
Toute atteinte volontaire à l’intégrité physique d’un condisciple ou d’un enseignant consiste en une faute grave.
*Chaque élève veillera à son hygiène personnelle (se laver, être propre, ….).
En cas de pédiculose (poux), l’enfant doit être traité. Les parents sont donc tenus de vérifier soigneusement et régulièrement la chevelure de leur(s) enfant(s) et de consulter le médecin, si nécessaire, en vue d’un traitement efficace.
*Les élèves sont habillés correctement.
Les jeans troués, les coiffures fantaisistes, les teintures ou colorations des cheveux, les boucles d’oreilles pour les garçons, les chaussures à hauts talons, les piercings, le maquillage, les tee-shirts dévoilant le nombril ou toutes autres excentricités sont proscrites.
*L’école met à la disposition des enfants des espaces de classes, des restaurants, des cours de récréation, des toilettes.
Elle attend que tous respectent l’intégrité et la propreté de ces lieux.
Le jeu dans les toilettes n’est pas admis.
*L’école sensibilise les élèves au tri des déchets.
11. Les sanctions
L’école est en droit de sanctionner des comportements chez les enfants sortant des limites comme l’indiscipline, le manque de politesse, le vol, la brutalité dans les jeux, le manque de respect, … en référence avec notre règlement.
Toute sanction la plus simple soit-elle est donnée avec discernement et ne pourra être contestée.
En fonction de la gravité des faits, un système de punitions est établi :
*Rappel à l’ordre
Rappel à l’ordre, réprimande ou travail supplémentaire donné par un membre de l’équipe éducative ou par la direction sans communication aux parents.
Rappel à l’ordre, réprimande ou travail supplémentaire donné par un membre de l’équipe éducative ou par la direction avec communication aux parents (courrier ou via le journal de classe).
Retenue à l’école le mercredi après-midi assurée par un enseignant ou le chef d’établissement.
L’élève pourra entre autre effectuer un travail d’intérêt général.
*L’exclusion provisoire
L’école est en droit d’exclure provisoirement un élève suivant la gravité des faits reprochés. « L’exclusion provisoire d’un établissement ou d’un cours ne peut, dans le courant d’une même année scolaire, excéder 12 demi-journées. A la demande de la direction, le Ministre peut déroger à l’alinéa 2 dans des circonstances exceptionnelles » (Cfr article 94 al.1 du décret « Missions » du 24 juillet 1997).
*L’exclusion définitive
Un élève régulièrement inscrit dans un établissement ne peut en être exclu définitivement que si les faits dont l’élève s’est rendu coupable portent atteinte à l’intégralité physique, psychologique ou morale d’un membre du personnel ou d’un élève, compromettent l’organisation ou la bonne marche de l’établissement ou lui font subir un préjudice matériel ou moral grave. (cfr Article 89 §1 du Décret du 24 juillet 1997).
*Refus d’inscription
Tout élève avec un dossier disciplinaire lourd pourra se voir refuser l’inscription l’année suivante.
Les sanctions d’exclusion partielle ou définitive et de refus de réinscription sont prononcées par le chef d’établissement, qui est délégué conformément à la procédure légale.
Préalablement à toute exclusion définitive ou en cas de refus de réinscription, le chef d’établissement convoquera l’élève et ses parents ou la personne responsable par lettre recommandée. Une audition a lieu au plus tôt le 4ème jour ouvrable qui suit la notification de la convocation envoyée sous pli recommandé.
La convocation reprend les griefs formulés à l’encontre de l’élève et indique les possibilités d’accès au dossier disciplinaire.
Lors de l’entretien, l’élève et ses parents ou la personne responsable peuvent se faire assister par un conseil.
Si l’élève et ses parents ou la personne responsable ne donnent pas de suite à la convocation, un procès-verbal de carence est établi et la procédure disciplinaire peut suivre normalement son cours.
Préalablement à toute exclusion définitive, le chef d’établissement prend l’avis du conseil de classe ou de tout organe qui en tient lieu ainsi que celui du centre PMS chargé de la guidance.
L’exclusion définitive dûment motivée est prononcée par le Pouvoir Organisateur via le chef d’établissement et est signifiée par lettre recommandée aux parents ou à la personne responsable.
Elle fera mention de la possibilité de recours contre la décision du chef d’établissement si celui-ci est délégué par le Pouvoir Organisateur en matière d’exclusion. La lettre recommandée sort ses effets le 3èmejour ouvrable qui suit la date de son expédition. Les parents de l’élève ou la personne responsable disposent d’un droit de recours à l’encontre de la décision prononcée par le délégué du Pouvoir Organisateur devant le Conseil d’Administration du Pouvoir Organisateur. Sous peine de nullité, ce recours sera introduit par lettre recommandée au Pouvoir Organisateur dans les 10 jours ouvrables qui suivent la notification de la décision d’exclusion définitive. Le recours n’est pas suspensif de l’application de la sanction.
Si la gravité des faits le justifie, le chef d’établissement peut décider d’écarter l’élève provisoirement de l’établissement pendant la durée de la procédure d’exclusion définitive. Cette mesure d’écartement provisoire est confirmée aux parents ou à la personne responsable dans la lettre de convocation. Le refus de réinscription l’année scolaire suivante est traité comme une exclusion définitive. (cfr Article 89 §2 du « Décret Missions » du 24 juillet 1997.
L’élève exclu définitivement d’un établissement scolaire bénéficiera d’une aide de celui-ci pour se réintégrer dans une autre école.
12. Alimentation
*Le menu des repas complets est transmis chaque mois afin qu’une pré-commande puisse être faite.
*Chaque matin, à 8h45, le titulaire comptabilise le nombre de repas complets et de repas « tartines » qui est transmis au cuisinier de l’école.
*Les repas sont facturés chaque fin de mois avec les autres frais. Le prix des repas est fixé chaque début d’année scolaire.
*Les repas sont cuisinés à l’école. A l’école maternelle, pour le confort des élèves, deux services repas sont organisés. Les repas sont pris dans des locaux bien précis. Des repas chauds sont servis dans les deux implantations. Les élèves peuvent également profiter du restaurant pour le pique-nique (repas tartines). Les enseignants veillent à ce que les élèves mangent dans une ambiance sereine.
*Le mercredi est le jour du fruit. A la récréation, les élèves sont invités à consommer exclusivement des fruits.
*Les collations saines sont souhaitées. Les élèves éviteront de consommer des chips, des chewing-gums, des sucettes ainsi que des sodas.
13. Santé
*Nous insistons vivement pour vous demander de ne pas amener votre enfant à l’école s’il est souffrant.
* Les parents se doivent de déclarer à la direction les maladies contagieuses.
*Légalement, les enseignants ne sont pas habilités à administrer des médicaments. Toutefois, si cela s’avère nécessaire, il est obligatoire de remettre à l’enseignant un document écrit du médecin.
*L’inspection médicale scolaire (PSE) est une matière réglée par la loi. Elle s’étend à tous les enfants fréquentant l’enseignement fondamental même si, par ailleurs, ils sont suivis à domicile par un médecin traitant ou un pédiatre.
*Les visites médicales s’effectuent pour les élèves de 1ère et de 3ème maternelles, de 2ème et 6èmeprimaires au Centre de santé de Tournai. Les enfants s’y rendent en bus spécial, accompagnés de leur enseignant.
Le résultat de la visite vous est communiqué sous enveloppe fermée.
*Un contrôle de la vue a lieu à l’école pour les élèves de 4ème année.
14. Centre psycho -médico -social (PMS)
Pour favoriser l’adaptation de votre enfant à ses différents milieux de vie, l’école collabore avec le Centre PMS Libre de Tournai.
L’équipe est composée d’une psychologue et d’une assistante sociale.
Elles sont à votre disposition pour :
– une appréciation des aptitudes de votre enfant aux demandes de l’école.
– avec votre collaboration et celle des enseignants, une approche des difficultés de votre enfant pour tâcher d’y remédier.
– une information et des conseils d’orientation scolaire (entrée au secondaire notamment).
Toutes ces interventions sont gratuites et aucune évaluation de votre enfant ne sera faite sans votre accord.
Vous pouvez contacter le PMS par l’intermédiaire de l’enseignant, du chef d’établissement ou alors prendre contact au Centre PMS libre de Tournai, rue Childéric, 29 (069/22 97 83)
15. La logopédie
La nécessité d’un suivi en logopédie se fera peut-être sentir pour votre enfant. Vous pourrez dès lors contacter l’enseignant ou une logopède pour discuter des éventuelles difficultés de votre enfant. Ces services sont payants et peuvent être en partie remboursés par votre mutuelle.
Une aide peut être apportée à votre enfant sur les plans suivants :
– langage oral (prononciation, syntaxe)
– difficultés spatiales et temporelles (se repérer dans l’espace et dans le temps)
– schéma corporel (connaissance de son propre corps)
– mémoire auditive et visuelle
– graphisme (difficulté d’écriture et de tenue du crayon)
– faiblesse de concentration
– lecture, orthographe et calcul (dyslexie, dysorthographie, dyscalculie, dysphasie)
Un simple test organisé au départ par le PMS ne vous engage à rien et peut soit apaiser vos inquiétudes, soit cerner précisément le problème de votre enfant. Les séances de rééducation se feront de préférence en dehors des heures de cours.
Pour tout renseignement, vous pouvez contacter l’enseignant de votre enfant ou le chef d’établissement.
16. Activités extra-muros ou extra-scolaires
*Des excursions ou visites diverses peuvent être organisées par le titulaire de classe (visite d’un musée, d’une exposition, d’une entreprise, …).
*Des classes de dépaysement sont organisées tous les deux ans pour les élèves pour les élèves de l’école primaire et une classe de ferme chaque année pour les élèves de 3ème maternelle.
*L’école participe à des activités ou à des ateliers organisés par les organismes culturels reconnus. Pour ces activités, la participation financière demandée aux parents représente le prix d’entrée et éventuellement les frais de déplacement.
17. Le droit à l’image dans le cadre d’activités bien spécifiques
En octobre 2008, une circulaire concernant la protection de la vie privée et la diffusion des photos d’élèves a été adressée à toutes les écoles. Soucieuse de respecter les législations belges et européennes relatives à la protection des données personnelles, notre école ne publiera une photo de votre enfant qu’avec votre accord.
C’est pourquoi, en complétant un document remis en début d’année scolaire, vous autorisez la diffusion de l’image de votre enfant pour des activités pédagogiques de l’école : photos des porte-manteaux des petits, photos affichées aux valves dans les couloirs, photos de classes, photos des 1ère pour le journal « Le Courrier », photos prises lors d’activités scolaires et qui pourraient figurer dans le journal de l’école, reportages divers, CD ou DVD, classes de dépaysement, photos pour vous informer sur le fonctionnement ou la vie de l’école afin d’illustrer le site internet de l’école, page Facebook…
Il paraît important de souligner que notre école est particulièrement attentive au respect de la personne de chaque enfant au travers de la diffusion de son image : les enfants qui apparaissent sur les photos (le plus souvent en compagnie d’autres enfants) ne sont jamais nommés et les photos sont d’un petit format, donc inexploitables à l’agrandissement.
18. Utilisation des réseaux sociaux : internet, Facebook, MSN, GSM, …
Cette note est particulièrement adressée aux parents des élèves de cinquième et sixième années voire de quatrième. Merci d’être attentifs aux commentaires que votre enfant écrit ou reçoit sur Internet ou sur son GSM.
Il est strictement interdit, par l’intermédiaire d’un écrit, site internet quelconque ou tout autre moyen de communication (blog, GSM, Facebook, …)
– de porter atteinte de quelque manière que ce soit aux droits à la réputation, à la vie privée et à l’image d’un autre élève, d’un parent ou d’un membre du personnel.
– d’utiliser des photos sans l’autorisation préalable de l’intéressé(e).
– d’inciter à toute forme de haine, violence, racisme, …
– d’inciter à la discrimination d’une personne.
– de diffuser des informations qui peuvent ternir la réputation de l’école.
19. Assurances
Tout accident, quelle qu’en soit la nature, dont est victime un élève dans le cadre de l’activité scolaire, doit être signalé, dans les meilleurs délais (si possible dans les 24 heures), à l’école, auprès de la direction ou de l’enseignant responsable lors de l’accident (cfr Article 19 de la loi du 25 juin 1992).
Le Pouvoir organisateur a souscrit des polices collectives d’assurances scolaires qui comportent deux volets : l’assurance responsabilité civile et l’assurance couvrant les accidents corporels survenus à l’assuré (IDH assurances).
1. L’assurance responsabilité civile couvre des dommages corporels ou matériels causés par un des assurés à un tiers dans le cadre de l’activité scolaire.
Par assuré il y a lieu d’entendre :
– les différents organes du Pouvoir Organisateur
– le chef d’établissement
– les membres du personnel
Par tiers, il y a lieu d’entendre toutes les personnes autres que les assurés.
La responsabilité civile que les assurés pourraient encourir sur le chemin de l’établissement n’est pas couverte.
2. L’assurance « accidents » couvre les accidents corporels survenus à l’assuré, à concurrence des montants fixés dans le contrat d’assurances.
L’assurance couvre les frais médicaux, l’invalidité permanente et le décès. Les parents qui le désirent pourront obtenir copie du contrat d’assurance.
L’assurance ne couvre pas les pertes d’objets, le vol ou les dégâts provoqués à des objets (un vélo par exemple). Dans certains cas, l’assurance intervient en partie dans le remboursement des lunettes.
Procédure à suivre pour obtenir le remboursement
a) Vous recevez un formulaire d’assurance à l’école.
b) Vous faites remplir la partie qui lui est réservée par le médecin qui examine l’enfant.
c) Vous remettez le formulaire complété au titulaire ou au chef d’établissement.
d) Vous payez tous les frais.
Veillez à bien garder toutes les preuves de paiement.
e) Vous allez à la mutuelle pour le remboursement partiel (formulaire « relevé de débours ») que vous recevez à l’école.
f) Ce formulaire complété, vous le remettez au titulaire ou au chef d’établissement qui le transmettra à la compagnie d’assurances. Le complément vous sera remboursé.
20. Participation aux frais
a) Le temps de midi pour les enfants qui ne rentrent pas à la maison :
Repas complets
Maternelles : 3.50 €
Primaires : 4 €
Pique-nique/soupe
Maternelles et primaires : 0.25 €
b) Piscine
Élèves de 3ème maternelle : gratuit
Élèves de primaire : 1.50 € par séance
c) Les activités socio-culturelles et sportives organisées par l’école durant le temps scolaire : prix variables.
d) L’étude et la garderie
de 7h00 à 8h00 : 0.50 €
de 8h00 à 8h30 : gratuit
de 15h30 à 16h00 : gratuit
de 16h00 à 17h15 : 0.50 €
de 17h15 à 18h00 : 0.50 €
e) Les classes de dépaysement : les montants varient selon les projets proposés. Ils respectent les montants fixés par l’article 100 relatif à la gratuité.
-> Une estimation des frais est transmise en début d’année scolaire.
21. Gratuité
Texte légal concernant la gratuité :
Article 100 du décret « Missions » du 24 juillet 1997
§ 1er. Des dotations et des subventions de fonctionnement annuelles et forfaitaires sont accordées pour couvrir les frais afférents au fonctionnement et à l’équipement des écoles, et à la distribution gratuite de manuels et de fournitures scolaires aux élèves soumis à l’obligation scolaire.
En outre, dans l’enseignement maternel ordinaire et spécialisé, il est octroyé aux écoles organisées ou subventionnées un montant forfaitaire de 50 euros par élève inscrit, affecté spécifiquement aux frais et fournitures scolaires. Ce montant vise prioritairement l’achat des fournitures scolaires définies comme étant tous les matériels nécessaires à l’atteinte des compétences de base telles que définies dans les socles de compétences initiales de la Communauté française. Ce montant peut également couvrir les frais scolaires liés à l’organisation d’activités scolaires ou de séjours pédagogiques avec nuitée(s). Ce montant est versé chaque année au mois de mars. Il est calculé sur la base du nombre d’élèves régulièrement inscrits dans l’école à la date du 30 septembre de l’année précédente, multiplié par un coefficient de 1.2, et est arrondi à l’unité supérieure si la première décimale est égale ou supérieure à 5, à l’unité inférieure dans les autres cas. Il est indexé annuellement en appliquant aux montants de l’année civile précédente le rapport entre l’indice général des prix à la consommation de janvier de l’année civile en cours et l’indice de janvier de l’année civile précédente.
Tout pouvoir organisateur ayant reçu les montants visés à l’alinéa 2 tient à la disposition des Services du Gouvernement aux fins de contrôle, au plus tard pour le 31 janvier de l’année suivant l’année scolaire pour laquelle les montants ont été accordés, les justificatifs de l’ensemble des dépenses effectuées, et ce, pendant une durée de dix ans. Si dans le cadre d’un contrôle, il apparait que les montants reçus n’ont pas été affectés à l’achat de fournitures scolaires, à l’organisation d’activités scolaires ou de séjours pédagogiques avec nuitée(s), le montant octroyé devra être ristourné aux Services du Gouvernement dans un délai de soixante jours à dater de la notification adressée au pouvoir organisateur concerné.
§ 2. Dans l’enseignement maternel, ordinaire et spécialisé, aucun minerval direct ou indirect ne peut être perçu. Sans préjudice du paragraphe 3, un pouvoir organisateur ne peut en aucun cas formuler lors de l’inscription ou lors de la poursuite de la scolarisation dans une école une demande de paiement, directe ou indirecte, facultative ou obligatoire, sous forme d’argent, de services ou de fournitures.
Dans l’enseignement primaire et secondaire, ordinaire et spécialisé, aucun minerval direct ou indirect ne peut être perçu hors les cas prévus, d’une part, par l’article 12, § 1erbis de la loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de l’enseignement et, d’autre part, par l’article 59, § 1er, de la loi du 21 juin 1985 concernant l’enseignement. Sans préjudice des dispositions du présent alinéa et des paragraphes 4 à 6, un pouvoir organisateur ne peut en aucun cas formuler lors de l’inscription ou lors de la poursuite de la scolarisation dans une école une demande de paiement, directe ou indirecte, facultative ou obligatoire, sous forme d’argent, de services ou de fournitures.
§ 3. Dans l’enseignement maternel, ordinaire et spécialisé, sans préjudice des alinéas 2 et 3, aucun frais scolaire ne peut être perçu et aucune fourniture scolaire ne peut être réclamée aux parents ou à la personne investie de l’autorité parentale, directement ou indirectement.
Seuls les frais scolaires suivants, appréciés au coût réel, peuvent être perçus :
1°les droits d’accès à la piscine ainsi que les déplacements qui y sont liés ;
2°les droits d’accès aux activités culturelles et sportives s’inscrivant dans le projet pédagogique du pouvoir organisateur ou dans le projet d’établissement ainsi que les déplacements qui y sont liés. Le Gouvernement arrête le montant total maximal toutes taxes comprises qu’une école peut réclamer par élève pour une année d’étude, un groupe d’années d’étude et/ou pour l’ensemble des années d’étude de l’enseignement maternel ;
3°les frais liés aux séjours pédagogiques avec nuitée(s) organisés par l’école et s’inscrivant dans le projet pédagogique du pouvoir organisateur ou dans le projet d’établissement, ainsi que les déplacements qui y sont liés. Le Gouvernement fixe le montant total maximal toutes taxes comprises qu’une école peut réclamer par élève pour une année d’étude, un groupe d’années d’étude et/ou pour l’ensemble des années d’étude de l’enseignement maternel.
Seules les fournitures scolaires suivantes ne sont pas fournies par les écoles :
1°le cartable non garni ;
2°le plumier non garni ;
3°les tenues vestimentaires et sportives usuelles de l’élève.
Aucun fournisseur ou marque de fournitures scolaires, de tenues vestimentaires ou sportives usuelles ou prescriptions qui aboutissent au même effet ne peut être imposé aux parents ou à la personne investie de l’autorité parentale.
Les frais scolaires autorisés visés à l’alinéa 2, 1˚ à 3˚, ne peuvent pas être cumulés en vue d’un paiement forfaitaire et unique. Ils sont imputés à des services précis et effectivement organisés. Les montants fixés en application de l’alinéa 2, 2˚ et 3˚, sont annuellement indexés en appliquant aux montants de l’année civile précédente le rapport entre l’indice général des prix à la consommation de janvier de l’année civile en cours et l’indice de janvier de l’année civile précédente.
§ 4. Dans l’enseignement primaire, ordinaire et spécialisé, ne sont pas considérés comme perception d’un minerval les frais scolaires appréciés au coût réel suivants :
1°les droits d’accès à la piscine ainsi que les déplacements qui y sont liés ;
2°les droits d’accès aux activités culturelles et sportives s’inscrivant dans le projet pédagogique du pouvoir organisateur ou dans le projet d’établissement ainsi que les déplacements qui y sont liés. Le Gouvernement fixe le montant total maximal toutes taxes comprises qu’une école peut réclamer par élève pour une année d’étude, un groupe d’années d’étude et/ou sur l’ensemble des années d’étude de l’enseignement primaire ;
3°les frais liés aux séjours pédagogiques avec nuitée(s) organisés par l’école et s’inscrivant dans le projet pédagogique du pouvoir organisateur ou dans le projet d’établissement, ainsi que les déplacements qui y sont liés. Le Gouvernement fixe le montant total maximal toutes taxes comprises qu’une école peut réclamer par élève pour une année d’étude, un groupe d’années d’étude et/ou sur l’ensemble des années d’étude de l’enseignement primaire.
Aucun fournisseur ou marque de fournitures scolaires, de tenues vestimentaires ou sportives usuelles ou prescriptions qui aboutissent au même effet ne peut être imposé aux parents ou à la personne investie de l’autorité parentale.
Les frais scolaires autorisés visés à l’alinéa 1er, 1˚ à 3˚, ne peuvent pas être cumulés en vue d’un paiement forfaitaire et unique. Ils sont imputés à des services précis et effectivement organisés. Les montants fixés en application de l’alinéa 1er, 2 et 3˚, sont indexés annuellement en appliquant aux montants de l’année civile précédente le rapport entre l’indice général des prix à la consommation de janvier de l’année civile en cours et l’indice de janvier de l’année civile précédente.
§ 5. Dans l’enseignement secondaire, ordinaire et spécialisé, ne sont pas considérés comme perception d’un minerval les frais scolaires appréciés au coût réel suivants :
1°les droits d’accès à la piscine ainsi que les déplacements qui y sont liés ;
2°les droits d’accès aux activités culturelles et sportives s’inscrivant dans le projet pédagogique du pouvoir organisateur ou dans le projet d’établissement ainsi que les déplacements qui y sont liés. Le Gouvernement fixe le montant total maximal toutes taxes comprises qu’une école peut réclamer par élève pour une année d’étude, un groupe d’années d’étude et/ou sur l’ensemble des années d’étude de l’enseignement secondaire ;
3°les photocopies distribuées aux élèves ; sur avis conforme du Conseil général de concertation pour l’enseignement secondaire, le Gouvernement arrête le montant maximum du coût des photocopies par élève qui peut être réclamé au cours d’une année scolaire ;
4°le prêt de livres scolaires, d’équipements personnels et d’outillage ;
5°les frais liés aux séjours pédagogiques avec nuitée(s) organisés par l’école et s’inscrivant dans le projet pédagogique du pouvoir organisateur ou dans le projet d’établissement, ainsi que les déplacements qui y sont liés. Le Gouvernement fixe le montant total maximal toutes taxes comprises qu’une école peut réclamer par élève pour une année d’étude, un groupe d’années d’étude et/ou sur l’ensemble des années d’étude de l’enseignement secondaire.
Aucun fournisseur ou marque de fournitures scolaires, de tenues vestimentaires ou sportives usuelles ou prescriptions qui aboutissent au même effet ne peut être imposé à l’élève majeur ou aux parents ou à la personne investie de l’autorité parentale.
Les frais scolaires autorisés visés à l’alinéa 1er, 1˚ à 5˚, ne peuvent pas être cumulés en vue d’un paiement forfaitaire et unique. Ils sont imputés à des services précis et effectivement organisés. Les montants fixés en application de l’alinéa 1er, 2˚ et 5˚, sont indexés annuellement en appliquant aux montants de l’année civile précédente le rapport entre l’indice général des prix à la consommation de janvier de l’année civile en cours et l’indice de janvier de l’année civile précédente.
§ 6. Dans l’enseignement primaire et secondaire, ordinaire et spécialisé, les frais scolaires suivants peuvent être proposés à l’élève s’il est majeur, ou à ses parents ou à la personne investie de l’autorité parentale, s’il est mineur, pour autant que le caractère facultatif ait été explicitement porté à leur connaissance :
1°les achats groupés ;
2°les frais de participation à des activités facultatives ;
3°les abonnements à des revues ;
Ils sont proposés à leur coût réel pour autant qu’ils soient liés au projet pédagogique.
§ 7. Les pouvoirs organisateurs sont tenus, dans la perception des frais, de respecter les dispositions de l’article 11.
Les pouvoirs organisateurs n’impliquent pas les élèves mineurs dans le processus de paiement et dans le dialogue qu’ils entretiennent avec les parents ou la personne investie de l’autorité parentale à propos des frais scolaires et des décomptes périodiques.
Le non-paiement des frais ne peut en aucun cas constituer, pour l’élève, un motif de refus d’inscription ou d’exclusion définitive ou de toute autre sanction même si ces frais figurent dans le projet pédagogique ou dans le projet d’établissement.
Les pouvoirs organisateurs peuvent, dans l’enseignement primaire et secondaire, ordinaire et spécialisé, mettre en place un paiement correspondant au coût moyen réel des frais scolaires visés aux paragraphes 4 et 5. Dans l’enseignement obligatoire, aucun droit ou frais, direct ou indirect, ne peut être demandé à l’élève, à ses parents ou à la personne investie de l’autorité parentale, pour la délivrance de ses diplômes et certificats d’enseignement ou de son bulletin scolaire.
§ 8. La référence légale et le texte intégral du présent article sont reproduits dans le règlement d’ordre intérieur de chaque école ainsi que sur l’estimation des frais réclamés visée à l’article 101, § 1er, et les décomptes périodiques visés à l’article 101, § 2
22. Règles générales
– A l’école maternelle, les appels téléphoniques se font entre 7h00 et 8h30, entre 10h10 et 10h30 ou après 15h30 au 069/89 03 84. En dehors de ces heures, il est toujours possible de contacter la direction au 069/89 03 82 (messagerie en cas d’absence).
– A l’école maternelle, tous les vêtements seront marqués au nom de l’enfant.
– Il est interdit d’apporter des jouets de la maison, des tablettes, Iphone, GSM (sauf avec accord de la direction).
– Seuls des ballons légers (pas en cuir) sont acceptés dans la cour de récréation.
– Dans les couloirs, on circule calmement sans déranger les classes et le personnel administratif.
– L’apposition d’affiches dans le sein de l’établissement se fait avec l’accord préalable du Pouvoir Organisateur ou de son représentant.
– La vente au profit d’une association ou d’un groupe extérieur se fait avec l’accord préalable du Pouvoir Organisateur ou de son représentant.
– Si vous organisez une fête d’anniversaire à la maison, veuillez faire parvenir les invitations discrètement, pas par le biais de l’enseignant.
REMARQUE :
Le présent règlement d’ordre intérieur ne dispense pas les élèves, leurs parents ou la personne légalement responsable, de se conformer aux textes légaux, règlements et instructions administratives qui les concernent, ainsi qu’à toute note ou recommandation émanant de l’établissement.
Règlement conçu grâce aux idées de tous et rédigé par les délégués de classe lors du conseil des élèves.
Ce règlement n’exclut pas le respect du règlement d’ordre intérieur général qui précède. (disponible sur demande)
J’ai des droits et des devoirs. Quels sont mes devoirs ? Pourquoi ?
Pour me sentir bien avec les autres, en respectant aussi mon environnement, il est nécessaire de respecter les droits de chacun mais surtout, il est nécessaire de remplir chacun ses devoirs.
« Chacun est responsable pour le bien de tous »
A. Je suis responsable de mon attitude et de ma tenue.
1. Je fais attention à mon langage : j’évite les mots grossiers, les insultes, les menaces, les moqueries…
2. Partout et avec tous, j’utilise les petits mots qui rendent la vie plus agréable : bonjour, merci, s’il vous plaît, au revoir…
3. Je m’habille correctement : les coiffures fantaisistes, les colorations, les perçoirs, les boucles d’oreilles pour les garçons, les chaussures avec haute semelle, les casquettes, les vêtements trop courts ou provocants sont interdits.
4. Je pense à apporter des objets utiles : je n’apporte pas des objets de grande valeur, les couteaux, les baladeurs, les radios, les smartphones , les jouets imitant les armes, les planches à roulettes, les patins, les ballons en cuir. Je ne vends et je n’achète rien à l’école entre copains.
5. L’école ne rembourse pas les objets perdus et n’assure pas les dégâts matériels.
6. Mes collations sont saines : pas de chips, de chewing-gums, de sucettes.
B. Je respecte les lieux et le personnel d’éducation et d’entretien.
Dans la salle bleue :
7. Je dis « bonjour » à Madame Bola et je respecte ce qu’elle me demande.
8. Je marche calmement et je m’assois ailleurs que sur les appuis de fenêtre.
9. Je joue sans repousser les autres.
10. Je jette mes papiers à la poubelle.
11. Je joue au ballon uniquement dans la cour. Dans la salle, je le mets près de mon cartable que je range le long du mur ou des chaises.
12. Je range les jeux dans l’armoire quand on me le demande.
Dans la cour de récréation :
13. Je mets les papiers à la poubelle, je ne déplace pas les poubelles.
14. Quand je parle c’est pour dire des choses positives.
15. Quand je prends un jeu, je le respecte, je ne le casse pas, je ne fais pas mal aux autres avec ce jeu.
16. Quand je joue au foot, je respecte le talent de chacun, je ne me pends pas aux goals, je respecte les jours attribués, je fais attention aux plus petits.
17. Quand on ramasse les papiers, j’y mets tout mon cœur parce que j’aime jouer dans une cour propre.
18. Quand on sonne la première fois, je finis mon jeu. Quand on sonne la deuxième fois, je me range sans bousculer et au troisième coup de sonnette, je me tais.
19. Je ne traîne pas dans les toilettes, je tire la chasse, je ne jette pas de papier, je ne gaspille ni le papier de toilette ni l’eau.
Dans les couloirs, avec le rang :
20. Je suis calme et silencieux, je marche sans courir.
21. Je me déplace sans mettre les mains sur les murs, sans frapper aux portes et je respecte les affiches qui ornent les murs.
22. Je mange et je bois dans la cour et pas dans les couloirs.
Dans le réfectoire du dîner complet :
23. Je mange en silence.
24. Je me tiens correctement et je reste assis.
25. Je suis très poli avec les professeurs.
26. Je mange bien, j’évite le gaspillage.
27. Je mange proprement, avec mes couverts.
28. J’évite de jeter la nourriture, je jette mes papiers dans la poubelle.
Dans le réfectoire du dîner tartines :
29. Je mange en silence.
30. Je me déplace si le professeur le permet.
31. Je me tiens correctement et je reste assis.
32. Je suis très poli avec les autres et avec le professeur.
33. Je mange bien, j’évite le gaspillage.
34. Je mets mes papiers dans la poubelle et je rapporte la vaisselle sale.
En classe, comme au cours de lecture ou de gym :
35. Je respecte les autres.
36. Je respecte leurs affaires, je reste en silence quand j’ai fini mon travail.
37. Je respecte mon professeur et j’écoute ses conseils.
38. Je respecte les lieux .
39. Je mets mes papiers dans la poubelle, je ne mange ni ne bois en classe.
40. Je fais ma part de travail lors des charges, je respecte les livres, les feuilles, les engins et le matériel mis à ma disposition.
A la grille :
41. Je ne sors pas de l’école sans permission.
42. J’attends tranquillement mes parents : je ne grimpe pas aux grilles.
43. Je ne vais pas dans le garage à vélos, je respecte les cartables des autres, je respecte les gens et les professeurs.
A l’étude :
44. J’occupe la place que l’on me désigne.
45. Je ne parle pas, je lève la main en cas de problème.
46. Je reste à ma place et je fais mes devoirs de mon mieux.
47. Je me tiens bien, je suis poli et lorsque j’ai terminé, je m’occupe calmement.
48. Je laisse le local en ordre.
49. Je me presse à ranger mes affaires, quand on vient me chercher.
Merci de respecter tout cela !